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Marques déposées par l'association loi 1901 L’ESSOR
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LE PANETON DE GUILLAUME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PANETON DE GUILLAUME
ASSOCIATION L’ESSOR

Numéro de dépôt :
4536849
Date de dépôt :
25/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2029
LE PANETON DE GUILLAUME de L’ESSOR

Présentation de la marque LE PANETON DE GUILLAUME

Déposée par voie électronique le 25 mars 2019 par l'association loi 1901 L’ESSOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PANETON DE GUILLAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 L’ESSOR domicilié(e) 41 Rue de l’industrie - 14700 - FALAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Derby, Madame Julie Gringore domicilié(e) 83 Rue Saint Pierre - 14000 - Caen - France.

La marque LE PANETON DE GUILLAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANETON DE GUILLAUME arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.

L’ESSOR a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSOR DE LA LOIRE , L'ESSOR DU FOREZ , L'ESSOR Loire – Rhône – Isère , L'ESSOR DU RHONE , L'ESSOR DU ROANNAIS , L'ESSOR Loire – Isère du Bâtiment & des tp en Rhône-Alpes , LA GAZETTE DE L'ESSOR , L'ESSOR DE L'ISERE


ASSOCIATION L’ESSOR - 41 Rue de l’industrie - 14700 - FALAISE - France


Derby, Madame Julie Gringore - 83 Rue Saint Pierre - 14000 - Caen - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.